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Marques déposées par JACQUES ROUGERIE
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SEASCOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEASCOPE
JACQUES ROUGERIE

Numéro de dépôt :
1602750
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2000
SEASCOPE de JACQUES ROUGERIE

Présentation de la marque SEASCOPE

Déposée le 17 juillet 1990 par JACQUES ROUGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEASCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JACQUES ROUGERIE, domicilié(e) - de nationalité franÇaise - Péniche Saint Paul Port des Champs Elysées, Quai de la Conférence, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH - France.

La marque SEASCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEASCOPE est expirée depuis le 17 juillet 2000.

JACQUES ROUGERIE a également déposé les autres marques suivantes : AQUA 2 , AQUABULLE , AQUATEL , AQUAPARC , AQUA 6


JACQUES ROUGERIE - - de nationalité franÇaise - Péniche Saint Paul Port des Champs Elysées, Quai de la Conférence, 75008 PARIS - France


CABINET BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, notamment habitables, en particulier marines et sous-marines.Appareils de locomotion par eau, notamment vaisseaux semi-submersibles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].